Marque expirée - Marque en non vigueur

ALERTE
MOMACO, SAS

Numéro de dépôt :
3702076
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2019
ALERTE de MOMACO

Présentation de la marque ALERTE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMACO domicilié(e) 54 MARC SANGNIER - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMACO domicilié(e) 54 MARC SANGNIER - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALERTE est expirée depuis le 31 décembre 2019.

MOMACO a également déposé les autres marques suivantes : LUXCAR , ODEON , PERFEX , PARADE , LUTIL , FRANSTYLE , LUXAUTO


MOMACO, SAS - 54 MARC SANGNIER - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 333566974


MOMACO - 54 MARC SANGNIER - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 15 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772717 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15

Inscription le 25 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796097 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Jeux, jouets.