Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pixiel
Moïse ROGEZ

Numéro de dépôt :
3774287
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
pixiel de Moïse ROGEZ

Présentation de la marque pixiel

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par Moïse ROGEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pixiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Moïse ROGEZ domicilié(e) 7 avenue des Alpes - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moïse ROGEZ domicilié(e) 7 avenue des Alpes - 44400 - REZE - France.

La marque pixiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pixiel est expirée depuis le 14 octobre 2020.

Moïse ROGEZ a également déposé les autres marques suivantes : EMD ECOLE DES METIERS DU DRONE


Moïse ROGEZ - 7 avenue des Alpes - 44400 - REZE - France


Moïse ROGEZ - 7 avenue des Alpes - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634822 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie.