Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOISE KAZOULA
/
CUPS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUPS FRANCE
Monsieur MOISE KAZOULA

Numéro de dépôt :
4531936
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
CUPS FRANCE de MOISE KAZOULA

Présentation de la marque CUPS FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par monsieur MOISE KAZOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUPS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur MOISE KAZOULA domicilié(e) 61 BD DE L'EUROPE - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIT FRANCE, Madame ORLY KAZOULA domicilié(e) 61 Avenue de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France.

La marque CUPS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPS FRANCE arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.


Monsieur MOISE KAZOULA - 61 BD DE L'EUROPE - 13127 - VITROLLES - France


AIT FRANCE, Madame ORLY KAZOULA - 61 Avenue de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Carton : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.