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Marques déposées par monsieur Moisan Emile
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BRETAGNE CREPES RECEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE CREPES RECEPTION
M. Moisan Emile

Numéro de dépôt :
4009430
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
BRETAGNE CREPES RECEPTION de Moisan Emile

Présentation de la marque BRETAGNE CREPES RECEPTION

Déposée le 3 juin 2013 par monsieur Moisan Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRETAGNE CREPES RECEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Moisan Emile domicilié(e) 29 boulevard Emile Guillerot - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moisan Emile domicilié(e) 29 boulevard Emile Guillerot - 56100 - LORIENT - France.

La marque BRETAGNE CREPES RECEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE CREPES RECEPTION est expirée depuis le 3 juin 2023.

Moisan Emile a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE CREPES


M. Moisan Emile - 29 boulevard Emile Guillerot - 56100 - LORIENT - France


M. Moisan Emile - 29 boulevard Emile Guillerot - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

“ Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ”, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.