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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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ROI DE VILLARS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROI DE VILLARS
MOILLARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1625760
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque ROI DE VILLARS

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROI DE VILLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2, rue François Mignotte, 21700 NUITS-ST-GEORGES (dossier no 2036025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD S.A. domicilié(e) (dossier no 2036025) - France.

La marque ROI DE VILLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROI DE VILLARS est expirée depuis le 20 septembre 2004.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD Société Anonyme - 2, rue François Mignotte, 21700 NUITS-ST-GEORGES (dossier no 2036025) - France - SIREN 035680156


MOILLARD S.A. - (dossier no 2036025) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1994 n°2036025 - Publication au BOPI 1994-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux