Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BROCHETTE
Monsieur Mohammed MISSARY

Numéro de dépôt :
4483414
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
LA BROCHETTE de Mohammed MISSARY

Présentation de la marque LA BROCHETTE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par monsieur Mohammed MISSARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BROCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Mohammed MISSARY domicilié(e) 9 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mohammed MISSARY domicilié(e) 9 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque LA BROCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHETTE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

Mohammed MISSARY a également déposé les autres marques suivantes : LA VUE OPTIQUE , MISSARY


Monsieur Mohammed MISSARY - 9 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Monsieur Mohammed MISSARY - 9 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.