Déposée le 9 août 2007 par MOGNON FICHET Céline et HEURAUX Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MARCHES DU PALAIS »
Les déposants sont MOGNON FICHET Céline domicilié(e) 9, rue Victor Genoux,70300 LUXEUIL LES BAINS - 70300 - France et HEURAUX Vincent domicilié(e) 25, rue de la Saline,70300 LUXEUIL LES BAINS - 70300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DU PALAIS est expirée depuis le 9 août 2017.
MOGNON FICHET Céline - 9, rue Victor Genoux,70300 LUXEUIL LES BAINS - 70300 - France
HEURAUX Vincent - 25, rue de la Saline,70300 LUXEUIL LES BAINS - 70300 - France
@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes d'éclairage, luminaires, lustres, appliques (lampes d'éclairage), spot (lampes d'éclairage), lampes électriques pour arbres de noël, suspensions (lampes d'éclairage), lanternes d'éclairage, lampes électriques, lampions, verre de lampes, plafonniers, ventilateurs (climatisation).
Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Carnet, cahier, boîte en carton, en papier. Affiche, albums, cartes postales, brochures, calendriers, blocs notes, boîtes à archives en carton en papier, blocs à dessin, porte-plume, porte-crayons, stylos. Sachet pour l'emballage en plastique ou en papier, feuilles en plastique ou en papier pour l'emballage, papier pour l'emballage. Serviettes en papier.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs de sport, sacs à main, cabas, besaces, serviettes (maroquinerie), sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'école, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, filets et sacs à provision, portefeuilles, portemonnaies, étuis pour lecteurs MP 3 en cuir (articles de maroquinerie), trousses de toilette, de voyage (articles de maroquinerie).
Abris de jardin et de terrasse (constructions non métalliques).
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles de jardins, garnitures de meubles non métalliques, boites en bois, coffre non métallique, commodes, console, armoire, secrétaire, table basse, bout de canapé, table, bureau, buffet, vaisselier, fauteuil, canapé, banquettes, niches en bois.
Couvertures de lit et de table. Sac de couchage, nappe, linge de maison, linge de table, linge de bain ; coussins, plaid, couverture, housse de couette, de coussin, de chaise, tentures murales en matière textiles.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Habits pour animaux. Tee-shirts hommes, femmes, enfants, chaussures de plage (tongs), ceintures, bretelles, chemises.
Jeux et jouets. Décorations (à l'exception des appareils d'éclairage) pour arbres de noël.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, consultation aux particuliers et sociétés en aide et organisation des affaires commerciales, publicité, relation publiques. Décoration de vitrines. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Consultations professionnelles d'affaires. Renseignement d'affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Etude de marché. Agence d'import-export. Ventes aux enchères.
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