Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MODULO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULO domicilié(e) RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2286567) - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 739 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MODULO SA domicilié(e) ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2286567) - 77480 - France.
La marque MODULOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULO SA - RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2286567) - 77480 - France - SIREN 419739008
MODULO SA - ZI, RUE ALBERT EINSTEIN,77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2286567) - 77480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286567 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Matériaux de construction non métalliques; briques et pierres de parement reconstituées et moulages en plâtre pour la décoration intérieure, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume: constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Exploitation de carrières; location de machine de chantier; information en matière de construction; Supervision (direction) de travaux de construction; services d'étanchéité (construction); information en matière de réparation; service d'isolation; maçonnerie, pose de briques; travaux de plâtrerie, de peinture; réalisation de revêtements routiers; sablage
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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