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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULENCE
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MODULENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULENCE
MODULENCE sarl

Numéro de dépôt :
3286616
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
MODULENCE de MODULENCE

Présentation de la marque MODULENCE

Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULENCE domicilié(e) 43 Boulevard Joseph Poulenc,12500 ESPALION - 12500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 793 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORDASINI Eric sarl MODULENCE domicilié(e) 43 Boulevard Joseph Poulenc,12500 ESPALION - 12500 - France.

La marque MODULENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULENCE est expirée depuis le 13 avril 2014.


MODULENCE sarl - 43 Boulevard Joseph Poulenc,12500 ESPALION - 12500 - France - SIREN 451793566


Monsieur MORDASINI Eric sarl MODULENCE - 43 Boulevard Joseph Poulenc,12500 ESPALION - 12500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Meubles. Commodes, étagères, siéges, vaisseliers, armoires, bureaux. Décoration intérieure ; Stylisme ; Services de déssinateurs d'arts graphiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.