Déposée le 25 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « S'COOL LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING domicilié(e) Moult,14370 ARGENCES - 14370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque S'COOL LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODLING - société par action simplifiée - Moult,14370 ARGENCES - 14370 - France - SIREN 552132961
RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; couvertures (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; adhésifs (rubans ou matières collantes) pour la papeterie, agrafes de bureau, auto-adhésifs pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) , étiquettes autocollantes pour la papeterie, buvards, fournitures pour l'écriture, gommes à effacer, règles, encres, enveloppes, protège cahiers et livres ; articles de classement (papeterie) ; pellicules en matière plastique pour l'emballage (adhérentes et extensibles) ; pellicules en matière plastique autres que pour l'emballage ; répertoires ; punaises et trombones et attaches parisiennes, tailles crayons.
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