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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'LINE
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MOD'LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'LINE
S.A.R.L. MOD'LINE

Numéro de dépôt :
1403710
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997
MOD\'LINE de MOD\'LINE

Présentation de la marque MOD'LINE

Déposée le 15 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'LINE domicilié(e) 27, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. SANCHEZ - France.

La marque MOD'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 18 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'LINE est expirée depuis le 15 avril 1997.


S.A.R.L. MOD'LINE - 27, rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France


J. SANCHEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Parfumerie cosmétiques, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie.Cuir et imitation du cuir produits en ces matières.Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice.Broderie Couture. Teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.