Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHOE BISE
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
1416925
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque SHOE BISE

Déposée le 2 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHOE BISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2093730) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA domicilié(e) (dossier no 2093730) - France.

La marque SHOE BISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHOE BISE est expirée depuis le 2 juillet 2007.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 SA - BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2093730) - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - (dossier no 2093730) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093730 - Publication au BOPI 1997-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22

Vêtements y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles.