Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'8 NOTRE MONDE EN MARCHE
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
94504510
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque MOD'8 NOTRE MONDE EN MARCHE

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'8 NOTRE MONDE EN MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA - France.

La marque MOD'8 NOTRE MONDE EN MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'8 NOTRE MONDE EN MARCHE est expirée depuis le 28 janvier 2004.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 SA - BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT cedex - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes.Papiers et cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; imprimés; papèterie, matières adhésives (pour la papèterie), cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.