Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ZAZOUS DE MOD 8
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
1550225
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2009
LES ZAZOUS DE MOD 8 de MOD\'8

Présentation de la marque LES ZAZOUS DE MOD 8

Déposée le 6 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ZAZOUS DE MOD 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) MOULIN DE CANTERET, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2147572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA domicilié(e) (dossier no 2147572) - France.

La marque LES ZAZOUS DE MOD 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ZAZOUS DE MOD 8 est expirée depuis le 6 septembre 2009.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 SA - MOULIN DE CANTERET, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2147572) - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - (dossier no 2147572) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147572 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles