Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CITRONS GIVRES MOD'8
MOD'8 S.A.

Numéro de dépôt :
93468345
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque LES CITRONS GIVRES MOD'8

Déposée le 10 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CITRONS GIVRES MOD'8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Christine PAGNIEZ MOD'8 SA - France.

La marque LES CITRONS GIVRES MOD'8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CITRONS GIVRES MOD'8 est expirée depuis le 10 mai 2003.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 S.A. - BP 2 Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT CEDEX - France - SIREN 347664930


Mme Marie-Christine PAGNIEZ MOD'8 SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes.Articles de maroquinerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.