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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD'8
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CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE!
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
97701247
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE!

Déposée le 20 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP2, Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA - France.

La marque CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECI N'EST PAS UNE CHAUSSURE! est expirée depuis le 20 octobre 2007.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 SA - BP2, Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, porte documents, portefeuilles porte-monnaie non en metaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage Tissus à usage textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.