Déposée le 19 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBSIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBSIM domicilié(e) 5 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 606 509 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PENNET THIERRY domicilié(e) 5 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France.
La marque MOBSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBSIM arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
MOBSIM, SARL - 5 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France - SIREN 489606509
PENNET THIERRY - 5 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 1 février 2011 - Changement d'adresse n°541759 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613661 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23
Amplificateurs. Appareils pour l'amplification des sons. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Repose-poignets pour matériel informatique. Appareils pour la reproduction du son. Simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Sièges de véhicules. Harnais de sécurité pour sièges de véhicules.Meubles de bureau. Meubles métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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