Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOBIVIA GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3151141
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Marque figurative de MOBIVIA GROUPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) MOBIVIA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBIVIA GROUPE domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151141.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2022.

MOBIVIA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CARTER-CASH , MOBIVIA , MAKING MOBILITY EASIER , CarAngel , SYNCHRO DIFFUSION LE CONFORT AUTOMOBILE , FONDATION NORAUTO SOUS L EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE , , NGTS NORAUTO GROUP TRADING & SERVICES , FONDATION NORAUTO PARTAGER C EST AVANCER


MOBIVIA GROUPE, Société anonyme - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France - SIREN 470501545


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 23 juin 2009 - Concession de licence n°500393 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505134 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491846 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 25 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645269 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 15 février 2017 - Changement d'adresse n°694978 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments de connexion électrique, à savoir câbles, cosses, interrupteurs, fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs et transmissions pour véhicules terrestres, pièces mécaniques et équipements extérieurs et intérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules terrestres, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, indicateurs de direction pour véhicules terrestres, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barre de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteur de véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, clous pour pneu, chaîne de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteur pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, pots d'échappement pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelage de remorques pour véhicules, barres et dispositif de portage pour automobiles, galeries de toitures automobiles, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, grilles et filets pour véhicules automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, coussins pour voitures, couvertures de voitures, pare-brises, chaînes antidérapantes, essuie-glaces, harnais de sécurité pour véhicules, pneumatiques. Tapis de sol pour véhicules. entretien de véhicules terrestres, réparation de véhicules terrestres, réparation de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Contrôle de véhicules automobiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.