MOBILE CABLES SYSTEM, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1379469
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
Présentation de la marque MOBILE CABLES SYSTEM
Déposée le 13 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILE CABLES SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOBILE CABLES SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILE CABLES SYSTEM domicilié(e) ZA Forge Haute - 36120 - ARDENTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 364 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque MOBILE CABLES SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILE CABLES SYSTEM, Société A Responsabilité Limitée - ZA Forge Haute - 36120 - ARDENTES - France - SIREN 441364783
REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 24 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444400 - Publication au BOPI 2006-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation n°2078410 - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328092 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 13 février 1997 - Changement de nature juridique n°232691 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 24 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444399 - Publication au BOPI 2006-11-24
Inscription le 13 février 1997 - Changement de dénomination n°232692 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 13 février 1997 - Changement de dénomination n°232695 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 13 février 1997 - Changement d'adresse n°232693 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232694 - Publication au BOPI 1997-02-13
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621871 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23
Câbles et fils métalliques non électriques, barres et rails métalliques.Dispositifs de fixation et raccords pour lesdits produits.Supports et pinces pour éléments de décoration et de présentation. Présentoires, tablettes, bacs, panneaux, caissons, modules, bulles, supports et cadres pour l'aménagement et la décoration de maisons, magasins et autres locaux commerciaux ou professionnels, en verre, bois et en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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