MOBILE CABLES SYSTEM, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1653763
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2020
Présentation de la marque MCS SIGN
Déposée le 19 décembre 1990 par la société MOBILE CABLES SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MCS SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MOBILE CABLES SYSTEM domicilié(e) ZA Forge Haute - 36120 - ARDENTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 364 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque MCS SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILE CABLES SYSTEM, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - ZA Forge Haute - 36120 - ARDENTES - France - SIREN 441364783
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187688 - Publication au BOPI 2000-12-14
Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395466 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312715 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312713 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312714 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°312712 - Publication au BOPI 2000-11-23
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458430 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Panneaux de signalisation métalliques, câbles et fils métalliques non électriques.Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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