Marque expirée - Marque en non vigueur

Mobil'Elec Innover pour avancer BUREAU D'ÉTUDES EN MOBILITÉ ÉLECTRIQUE
Mobil'Elec SARL

Numéro de dépôt :
3590868
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/2018
Mobil\'Elec Innover pour avancer BUREAU D\'ÉTUDES EN MOBILITÉ ÉLECTRIQUE de Mobil\'Elec

Présentation de la marque Mobil'Elec Innover pour avancer BUREAU D'ÉTUDES EN MOBILITÉ ÉLECTRIQUE

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil'Elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mobil'Elec Innover pour avancer BUREAU D'ÉTUDES EN MOBILITÉ ÉLECTRIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil'Elec domicilié(e) Prologue, La Pyrénéenne,31672 LABEGE - 31672 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 471 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobil'Elec domicilié(e) Prologue, La Pyrénéenne,31672 LABEGE - 31672 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobil'Elec Innover pour avancer BUREAU D'ÉTUDES EN MOBILITÉ ÉLECTRIQUE est expirée depuis le 25 juillet 2018.


Mobil'Elec SARL - Prologue, La Pyrénéenne,31672 LABEGE - 31672 - France - SIREN 502471162


Mobil'Elec - Prologue, La Pyrénéenne,31672 LABEGE - 31672 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.