Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
/
PLAN AVENIR FAMILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN AVENIR FAMILLE
MMA IARD société anonyme

Numéro de dépôt :
1690421
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque PLAN AVENIR FAMILLE

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « PLAN AVENIR FAMILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 10 boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS (dossier no 2353915) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2353915) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN AVENIR FAMILLE est expirée depuis le 2 octobre 2017.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , coventeo


MMA IARD société anonyme - 10 boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS (dossier no 2353915) - 72000 - France - SIREN 440048882


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2353915) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2097391 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353915 - Publication au BOPI 2007-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176789 - Publication au BOPI 1994-10-03

Services d'assurances et notamment d'assurances vie