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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MMA IARD
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L'ASSURANCE TRANQUILITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASSURANCE TRANQUILITE
MMA IARD société anonyme

Numéro de dépôt :
1482901
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque L'ASSURANCE TRANQUILITE

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MMA IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « L'ASSURANCE TRANQUILITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA IARD domicilié(e) 10 boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS (dossier no 2353925) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 048 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2353925) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ASSURANCE TRANQUILITE est expirée depuis le 27 octobre 2017.

MMA IARD a également déposé les autres marques suivantes : PREVI RELAIS , DIALOGUE PASS , PROPLUS , CITEVAL , CITEFON , Transport Fleet , AZURASSO , OMNIS , DSK PERFORMANCE , PLAN AVENIR FAMILLE


MMA IARD société anonyme - 10 boulevard Alexandre Oyon,72000 LE MANS (dossier no 2353925) - 72000 - France - SIREN 440048882


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2353925) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353925 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2097392 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

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