Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO TRACAS, ZERO BLABLA
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3695996
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2019
ZERO TRACAS, ZERO BLABLA de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque ZERO TRACAS, ZERO BLABLA

Déposée le 3 décembre 2009 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ZERO TRACAS, ZERO BLABLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ZERO TRACAS, ZERO BLABLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO TRACAS, ZERO BLABLA est expirée depuis le 3 décembre 2019.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : AUBADE , ECOUTE PREVOYANCE , La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes - 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques. Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radio-téléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images en particulier pour téléphones et radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques, visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositifs d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils photographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone. Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de musique ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de signalisation, appareils électriques et électroniques de sécurité et de surveillance, notamment contre le vol ; appareils électriques et électroniques de détection, signalisation, contrôle ; appareils électroniques de contrôle d'accès de locaux, appareils de détection d'incendie, extincteurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ; sirènes, alarmes, avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière, détecteurs, notamment de fumée, d'incendie, détecteurs d'ouverture, détecteurs sismiques, indicateurs de niveau d'eau, de pertes électriques, de température, de vide, radars, extincteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateur ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; raclette pour dégivrage ; coffret d'ampoules d'éclairage pour véhicules.

Véhicule terrestres à moteur ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cycles ; accessoires pour véhicules à savoir trousses à outils ; accessoires pour cycles à savoir porte-bidon, trousses à outils, paniers spéciaux pour cycles ; poussettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Bouchons en caoutchouc ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) ; gourdes.

Ustensiles et récipients ; non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage.

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Services de publicité, de marketing (étude de marché) et de promotion des ventes pour des tiers, en particulier services de recherche et planification publicitaires, ainsi que location d'espaces et de temps publicitaires ; gestion administrative de centres et de bâtiments sportifs ; gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, services de comptabilité et de tenues de livres ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits comptables ; consultation pour les questions de personnel ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de d'orientation de carrières professionnelles ; organisation de manifestations promotionnelles et commerciales.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de nouvelles ; agence de presse.

Organisation et présentation de manifestations et/ou évènements sportifs devant un public en direct et/ou en différé ; activités sportives ; exploitation d'un stade de football et de sports ; fourniture d'informations sur des manifestations sportives, clubs de football et associations sportives ; organisation et conduite d'événements sportifs ; organisation, production et présentation de compétitions sportives ; organisation et conduite de compétitions sportives et de remises de récompenses sportives ; organisation et conduite de cérémonies de récompenses sportives ; présentation de récompenses sportives ; services d'édition.

Services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de pensions ; services de restauration et d'hôtellerie ; services de location de logements temporaires ; hébergement en villages de vacances ; location de salles de réunions ; services d'agence de logements ; services de gestion d'une exposition ; services de maisons de vacances ; services de villages de vacances.

Maisons de repos et de soins ; centres de thalassothérapie ; hôpitaux et cliniques ; services médicaux ; services de massages, de rééducation fonctionnelle, de kinésithérapie ; assistance médicale, service de garde malade.

Services de surveillance, de télésurveillance et de sécurité des biens et personnes, services d'intervention physique en cas d'alerte, gardiennage (sécurité) de biens ; services juridiques.