Marque renouvelée - Marque en vigueur

Programme Santé Durable
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3544077
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
Programme Santé Durable de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque Programme Santé Durable

Déposée le 14 décembre 2007 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Programme Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Programme Santé Durable arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667287 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances ; courtage en assurances ; estimations financières (assurances, banque, immobilier).

Conseils en nutrition ; conseils professionnels en matière de nutrition ; fourniture de services d'informations et conseils en matière de nutrition ; fourniture de conseils diététiques ; services de conseils en matière de santé et/ou bien-être ; services d'information dans les domaines précités.