Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMA
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3695998
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2019
MMA de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque MMA

Déposée le 3 décembre 2009 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMA est expirée depuis le 3 décembre 2019.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : AUBADE , ECOUTE PREVOYANCE , La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations fixes - 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques, compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateur ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; raclette pour dégivrage ; coffret d'ampoules d'éclairage pour véhicules.

Véhicule terrestres à moteur ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cycles ; accessoires pour véhicules à savoir trousses à outils ; accessoires pour cycles à savoir porte-bidon, trousses à outils, paniers spéciaux pour cycles ; poussettes.

Bouchons en caoutchouc ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) ; gourdes.

Ustensiles et récipients ; non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage.

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne.

Maisons de repos et de soins ; centres de thalassothérapie ; hôpitaux et cliniques ; services médicaux ; services de massages, de rééducation fonctionnelle, de kinésithérapie ; assistance médicale, service de garde malade.