Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SECURITE D'UNE VRAIE FORMATION
MM. LE BECHEC Thierry, Pierre, Alain
BESSON Bernard, André

Numéro de dépôt :
98745711
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque LA SECURITE D'UNE VRAIE FORMATION

Déposée le 11 août 1998 par MM. LE BECHEC Thierry et BESSON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SECURITE D'UNE VRAIE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Les déposants sont MM. LE BECHEC Thierry, Pierre, Alain, domicilié(e) 114 av Henry Dunant, 06100 NICE - France et BESSON Bernard, André, domicilié(e) 114 av Henry Dunant, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BESSON Auto Ecole BESSON - France.

La marque LA SECURITE D'UNE VRAIE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SECURITE D'UNE VRAIE FORMATION est expirée depuis le 11 août 2008.


MM. LE BECHEC Thierry, Pierre, Alain - 114 av Henry Dunant, 06100 NICE - France

BESSON Bernard, André - 114 av Henry Dunant, 06100 NICE - France


M. Bernard BESSON Auto Ecole BESSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur, y compris les remises à niveau, actions de formation professionnelle ou perfectionnement.