Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CANAPÉ LIT
mjs, sas

Numéro de dépôt :
3906862
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
LA MAISON DU CANAPÉ LIT de mjs

Présentation de la marque LA MAISON DU CANAPÉ LIT

Déposée le 21 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mjs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MAISON DU CANAPÉ LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mjs domicilié(e) 169 rue st maur - 75011 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 789 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mjs, M. marc crief domicilié(e) 169 rue st maur - 75011 - paris - France.

La marque LA MAISON DU CANAPÉ LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU CANAPÉ LIT est expirée depuis le 21 mars 2022.

mjs a également déposé les autres marques suivantes : La Centrale du Convertible , LE COMPTOIR DU LITIER , ANTEADOTE , CANAPELI SOFA & BED , MAÎTRE LITIER , LA VODKA FRANCAISE STRIX , CANAPELI GAIN DE PLACE , MADAME VOUS PROPOSE UN DIGESTIF , MEZZALINE , WONDER MADAME


mjs, sas - 169 rue st maur - 75011 - paris - France - SIREN 341789691


mjs, M. marc crief - 169 rue st maur - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).