Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mitsubishi Electric Corporation, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4129302
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
Marque en couleurs, figurative de Mitsubishi Electric Corporation

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la société étrangère Mitsubishi Electric Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la société étrangère Mitsubishi Electric Corporation domicilié(e) 7-3 Marunouchi 2-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129302.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

Mitsubishi Electric Corporation a également déposé les autres marques suivantes : MOA , BdMG , BdST , MELMIP , REPLACE MULTI , ECODAN , GX Converter , GX RemoteService , APRICOT , MR. SLIM


Mitsubishi Electric Corporation, Société de droit japonais - 7-3 Marunouchi 2-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Logiciels ;

Appareils de climatisation à usage domestique ; Appareils de climatisation à usage industriel ; chauffe-eaux électriques à usage domestique ; chauffe-eaux électriques à usage industriel.