Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
Mireille GRELIN

Numéro de dépôt :
1551485
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1999

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 14 septembre 1989 par Mireille GRELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mireille GRELIN, domicilié(e) 12 rue LAGET, 13400 AUBAGNE - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 14 septembre 1999.


Mireille GRELIN - 12 rue LAGET, 13400 AUBAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Vêtements et couvertures tricotés à la main ou à la machine

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.