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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minuit Moins Dix
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Minuit moins dix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minuit moins dix
Minuit Moins Dix, SARL

Numéro de dépôt :
3789201
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2020
Minuit moins dix de Minuit Moins Dix

Présentation de la marque Minuit moins dix

Déposée le 9 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minuit Moins Dix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minuit moins dix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minuit Moins Dix domicilié(e) 86 rue Raymond Lefebvre - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 501 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minuit Moins Dix domicilié(e) 86 rue Raymond Lefebvre - 94250 - GENTILLY - France.

La marque Minuit moins dix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minuit moins dix est expirée depuis le 9 décembre 2020.


Minuit Moins Dix, SARL - 86 rue Raymond Lefebvre - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 432501187


Minuit Moins Dix - 86 rue Raymond Lefebvre - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.