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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIES JOSEPH NICOT
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PHOSPH O TOURTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSPH O TOURTO
MINOTERIES JOSEPH NICOT SA

Numéro de dépôt :
1756745
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/01/2011

Présentation de la marque PHOSPH O TOURTO

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIES JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PHOSPH O TOURTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIES JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville,71150 CHAGNY (dossier no 2191232) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville,71150 CHAGNY (dossier no 2191232) - 71150 - France.

La marque PHOSPH O TOURTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSPH O TOURTO est expirée depuis le 28 janvier 2011.


MINOTERIES JOSEPH NICOT SA - 1 Chemin du Moulin de la Ville,71150 CHAGNY (dossier no 2191232) - 71150 - France - SIREN 382890531


MOULINS JOSEPH NICOT - 1 Chemin du Moulin de la Ville,71150 CHAGNY (dossier no 2191232) - 71150 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2001 n°2191232 - Publication au BOPI 2001-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Substances alimentaires et condiments minéraux pour animaux.