Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCES CARCASSE
MINOTERIE JOSEPH NICOT, société anonyme, F.71150 CHAGNY (Saône-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1199358
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque PERFORMANCES CARCASSE

Déposée le 24 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERFORMANCES CARCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PERFORMANCES CARCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCES CARCASSE est expirée depuis le 24 mars 1992.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP , PHILICOT VOLAILLE


MINOTERIE JOSEPH NICOT, société anonyme, F.71150 CHAGNY (Saône-et-Loire). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Substances alimentaires pour animaux.