Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI'FOIN
S.A. MINOTERIE JOSEPH NICOT

Numéro de dépôt :
1600706
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque COMBI'FOIN

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « COMBI'FOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 71150 CHAGNY - France.

La marque COMBI'FOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI'FOIN est expirée depuis le 27 juin 2000.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


S.A. MINOTERIE JOSEPH NICOT - 71150 CHAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Substances alimentaires pour les animaux