MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1448827
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2008
Présentation de la marque VELOSTAT
Déposée le 8 février 1988 par la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY domicilié(e) 3M CENTER, 2501 Hudson Road, St Paul, Minnesota, E.U.A. (dossier no 2106709) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2106709) - France.
La marque VELOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY, société de l'Etat du Delaware - 3M CENTER, 2501 Hudson Road, St Paul, Minnesota, E.U.A. (dossier no 2106709) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2106709) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106709 - Publication au BOPI 1998-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Matériau conducteur souple en feuille ou bande de matière plastique compacte ou mousse pour le revêtement de sièges, meubles et sols et comme conducteur de mise à la terre notamment pour l'élimination de l'électricité statique;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);produits en matières plastiques mi-ouvr{es;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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