Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACSYS
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1539006
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque ACSYS

Déposée le 30 juin 1989 par la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, Saint Paul, Minnesota, E.U.A. (dossier no 2146347) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2146347) - France.

La marque ACSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACSYS est expirée depuis le 30 juin 2009.

MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : STERI GREFFES , 3 M , MAGIC MENDING , NATRASHIEL , ALSIMAG , SCOTCH , SPRINT , SCOTCH , DACTYNET , GREEN LITE


MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, Saint Paul, Minnesota, E.U.A. (dossier no 2146347) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2146347) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146347 - Publication au BOPI 1999-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304638 - Publication au BOPI 2000-07-31

Prothèses en une ou plusieurs parties et leurs parties constitutives, notamment prothèses pour cavités osseuses telles que l'acétabule;coquilles pour prothèses, inserts modulaires pour prothèses;instruments chirurgicaux, notamment pour mise en place de prothèses acétabulaires;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture