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Marques déposées par madame Minne Aurélie
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La Belle France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle France
Mme Minne Aurélie

Numéro de dépôt :
4302080
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2026
La Belle France de Minne Aurélie

Présentation de la marque La Belle France

Déposée le 26 septembre 2016 par madame Minne Aurélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Belle France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est madame Minne Aurélie domicilié(e) 692D Chemin de la prière - 01600 - ST BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Minne Aurélie domicilié(e) 692 CHEMIN De la prière - 01600 - SAINT-BERNARD - France.

La marque La Belle France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle France arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.


Mme Minne Aurélie - 692D Chemin de la prière - 01600 - ST BERNARD - France


Mme Minne Aurélie - 692 CHEMIN De la prière - 01600 - SAINT-BERNARD - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.