JS
Présentation de la marque JS
Déposée le 4 novembre 1999 par la société étrangère Million Wealth China Development Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JS est expirée depuis le 4 novembre 2019.
Million Wealth China Development Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination n°296053 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510462 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510461 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423954 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27