Déposée le 24 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ROC SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET domicilié(e) 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 313 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ROC SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET, Société par Actions Simplifiée - 21, rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 400313318
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587627 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516169 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11
Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674215 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Sacs à main de sport ; sacs à dos ; sacs d'alpinisme ; sacs de voyage. Cordes ; sangles ; tentes. Vêtements (habillement) ; vêtements de sport : sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de pluie ; vêtements chauds ; gants ; chaussures ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROC SESSION"