Déposée le 28 novembre 1996 par MILLET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est MILLET Philippe, domicilié(e) CAZADXOU, 31540 St FELIX DU LAURAGAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MILLET - France.
La marque DOMOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSEC est expirée depuis le 28 novembre 2006.
MILLET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DECOSEC
MILLET Philippe - CAZADXOU, 31540 St FELIX DU LAURAGAIS - France
Philippe MILLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Pôt et couvercle décoratif en terre naturelle ou verni contenant une recharge de chlorure de calcium et devant permettre par l'action du chlorure l'absorption de l'humidité de l'air et la récupération en eau dans le pôt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMOSEC"
