Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSEC
MILLET Philippe

Numéro de dépôt :
97661715
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque DECOSEC

Déposée le 30 janvier 1997 par MILLET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est MILLET Philippe, domicilié(e) CAZADXOU, 31540 St FELIX DU LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MILLET - France.

La marque DECOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSEC est expirée depuis le 30 janvier 2007.

MILLET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSEC


MILLET Philippe - CAZADXOU, 31540 St FELIX DU LAURAGAIS - France


Philippe MILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Absorbeur d'humidité pour l'étanchéité de la maison, l'amélioration et la décoration de l'habitat

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.