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Marques déposées par MILLET Jacqueline
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AAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAD
MILLET Jacqueline

Numéro de dépôt :
93464743
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque AAD

Déposée le 13 avril 1993 par MILLET Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est MILLET Jacqueline, domicilié(e) Le Lido - Immeuble le Murano, 108, Bd de la Plage, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MILLET Jacqueline - France.

La marque AAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAD est expirée depuis le 13 avril 2003.


MILLET Jacqueline - Le Lido - Immeuble le Murano, 108, Bd de la Plage, 06800 CAGNES SUR MER - France


Madame MILLET Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440028 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 18 mars 1999 - Concession de licence n°273962 - Publication au BOPI 1999-03-18

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Service de garde à domicile auprès de personnes âgées, malades, handicapés, ainsi que de garde d'enfants