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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER
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PEPSANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEPSANE
MILLBÄKER, SAS

Numéro de dépôt :
3462254
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2026
PEPSANE de MILLBÄKER

Présentation de la marque PEPSANE

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque PEPSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPSANE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

MILLBÄKER a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN LABEL GERMINOV , ÉCAILLETTES GOURMANDES , BURON , JAULINE , BELLE DAME BAGUETTE , FIT N FIZ , LE CEREALIER , PAN'ADO , LA BAGUETTE EDONA , BAKER INCLUSION


MILLBÄKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516826 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631753 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-07

Papier d'emballage ; carton d'emballage ; boites en carton ou en papier ; linge de table en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; produits de l'imprimerie ; journaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuiterie ; gâteaux ; levure, poudre pour faire lever ; mélange de farines prêtes à l'emploi (prémix) ; levain.

Publicité ; aide à la direction des affaires commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique.