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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER
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ÉCAILLETTES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCAILLETTES GOURMANDES
MILLBÄKER, SAS

Numéro de dépôt :
3846779
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
ÉCAILLETTES GOURMANDES de MILLBÄKER

Présentation de la marque ÉCAILLETTES GOURMANDES

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉCAILLETTES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats BOUCHARD & TRESSE domicilié(e) 62 Rue Chabot Charny - 21000 - Dijon - France.

La marque ÉCAILLETTES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCAILLETTES GOURMANDES est expirée depuis le 18 juillet 2021.

MILLBÄKER a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN LABEL GERMINOV , BURON , JAULINE , BELLE DAME BAGUETTE , FIT N FIZ , LE CEREALIER , PAN'ADO , LA BAGUETTE EDONA , BAKER INCLUSION , FRUCTI - INGREDIENTS


MILLBÄKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320


SCP d'Avocats BOUCHARD & TRESSE - 62 Rue Chabot Charny - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Farines et pains ; préparations faites de céréales ; levures, poudres pour faire lever ; mélanges de farines prêtes à l'emploi ; levain ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; gâteaux ; biscuits ; pâtisserie ; confiserie.