Marque expirée - Marque en non vigueur

CÉZALIER
MILLBÄKER SAS

Numéro de dépôt :
3379050
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
CÉZALIER de MILLBÄKER

Présentation de la marque CÉZALIER

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÉZALIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBÄKER domicilié(e) Zone Industrielle, BP 39,10700 VILLETTE SUR AUBE,FR - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉZALIER est expirée depuis le 8 septembre 2015.

MILLBÄKER a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN LABEL GERMINOV , ÉCAILLETTES GOURMANDES , BURON , JAULINE , BELLE DAME BAGUETTE , FIT N FIZ , LE CEREALIER , PAN'ADO , LA BAGUETTE EDONA , BAKER INCLUSION


MILLBÄKER SAS - Zone Industrielle, BP 39,10700 VILLETTE SUR AUBE,FR - 10700 - France - SIREN 482156320


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461034 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.