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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS
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GUIDE DU SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DU SAC
SAS MILHE ET AVONS, SAS

Numéro de dépôt :
3992026
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2023
GUIDE DU SAC de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque GUIDE DU SAC

Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUIDE DU SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MILHE ET AVONS, M. MICHEL MILHE domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

La marque GUIDE DU SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DU SAC est expirée depuis le 21 mars 2023.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , SILIBRUN , Thermo PurePâte , SaKamac , Cooq' in Bag , CABASBIO


SAS MILHE ET AVONS, SAS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France - SIREN 057802001


SAS MILHE ET AVONS, M. MICHEL MILHE - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).