Marque expirée - Marque en non vigueur

Bretafrag
MILHE ET AVONS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3408652
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/02/2016
Bretafrag de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque Bretafrag

Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Bretafrag »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretafrag est expirée depuis le 8 février 2016.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE , GUIDE DU SAC


MILHE ET AVONS S.A.S. - 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France


MILHE ET AVONS - 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Produits de l'imprimerie ; sac et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).