Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMENT ÇA MARCHE?
MILAN PRESSE S.A.

Numéro de dépôt :
3278357
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
COMMENT ÇA MARCHE? de MILAN PRESSE

Présentation de la marque COMMENT ÇA MARCHE?

Déposée le 27 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MILAN PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMENT ÇA MARCHE? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILAN PRESSE domicilié(e) 300, RUE LEON JOULIN,31101 TOULOUSE CEDEX 9 - 31101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 069 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE AMEN MILAN PRESSE domicilié(e) 300, RUE LEON JOULIN,31101 TOULOUSE CEDEX 9 - 31101 - France.

La marque COMMENT ÇA MARCHE? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMENT ÇA MARCHE? est expirée depuis le 27 février 2014.

MILAN PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : TOBOCLIC , TOUDOU , Les Clés de l'actualité , RANDO PYRENEES , BALADES & randos dans les Pyrénées , PETITES HISTOIRES POUR LESTOUT-PETITS , Les Clés du monde Junior , LES FILLES , CAPTIVANT , ALPES MAGAZINE


MILAN PRESSE S.A. - 300, RUE LEON JOULIN,31101 TOULOUSE CEDEX 9 - 31101 - France - SIREN 342069143


PATRICE AMEN MILAN PRESSE - 300, RUE LEON JOULIN,31101 TOULOUSE CEDEX 9 - 31101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 10 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548640 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Appareils et instruments audiovisuels, films cinématographiques, programmes informatiques, bandes magnétiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son, disques : bandes et disques compacts. Cédéroms. Bandes vidéo, dessins animés. Machines de jeux automatiques ; appareils électroniques pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; Cassettes vidéos préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants ; cassettes audio préenregistrées pour l'éducation et l'amusement des enfants. Disques compacts préenregistrés pour l'éducation et l'amusement des enfants. Logiciels pour l'éducation et l'amusement des enfants. Appareils comprenant des logiciels ou disques compacts numériques. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de télécommunications, à savoir, service de presse et d'informations, transmissions par voie radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes (autres que publicitaires) et d'illustration ; production de spectacles, de films ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs, maroquinerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, lanières et sangles de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à l'exception des vêtements chaussures et tapis, décorations pour arbres de noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.