Déposée le 29 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) MIKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUTGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIKO domicilié(e) Rue Lamartine, 52100 SAINT-DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 172 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque TOUTGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIKO S.A. - Rue Lamartine, 52100 SAINT-DIZIER - France - SIREN 314172255
CABINET NUSS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Viandes, poissons, volailles, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits étant notamment surgelés ou congelés ; extraits de viande, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et lé- frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt, algues pour l'alimentation humaine, ufs de poisson
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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