NOEL DU QUEBEC
Présentation de la marque NOEL DU QUEBEC
Déposée le 6 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOEL DU QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOEL DU QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL DU QUEBEC est expirée depuis le 6 juillet 2003.
MIKO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33